Permis de construire – Logements
13 Rue Temponieres
03155517P0792
Autorisé
le 24 mai 2017
1 logement
227 m² terrain
Toulouse (31000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
24 mai 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Toulouse (31555)
- Adresse
-
13 Rue Temponieres
31000 Toulouse - Parcelle(s)
- AB 400
- Superficie terrain
- 227 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI H ET M IMO
- SIREN
- 449656396,0
- SIRET
- 44965639600024,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL