Permis de construire – Logements
90 Route De Bouloc
03156317S0033
Terminé
le 13 mars 2018
5 logements
363 m² habitables
667 m² terrain
Vacquiers (31340)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
13 mars 2018
3
Ouverture chantier
20 juin 2018
4
Achèvement
21 février 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Vacquiers (31563)
- Adresse
-
90 Route De Bouloc
31340 Vacquiers - Parcelle(s)
-
AO 371
AO 370 - Superficie terrain
- 667 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- R'L
- SIREN
- 833845043,0
- SIRET
- 83384504300011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31340 Vacquiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 102 | 363 | — | 102 | — |
| Locaux | 148 | — | — | 148 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL