Permis de construire – Logements
0001 Imp D'Occitanie
03157322Z0037
Commencé
le 23 février 2023
1 logement
64 m² habitables
5 000 m² terrain
Verfeil (31590)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 février 2023
3
Ouverture chantier
02 octobre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Verfeil (31573)
- Adresse
-
0001 Imp D'Occitanie
31590 Verfeil - Parcelle(s)
-
0I 2264
0I 1947 - Superficie terrain
- 5 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.I. EMAU
- SIREN
- 505406496,0
- SIRET
- 50540649600016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31590 Verfeil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 64 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL