Permis de construire – Logements
539 Av De Toulouse
03157414X0033
Annulé
le 12 juin 2015
14 logements
295 m² habitables
1 923 m² terrain
Vernet (31810)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
12 juin 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Vernet (31574)
- Adresse
-
539 Av De Toulouse
31810 Vernet - Parcelle(s)
-
A 154
A 262
A 264 - Superficie terrain
- 1 923 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31500 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 12
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 295 | 640 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL