Permis de construire – Logements
Lot Le Domaine Des Oiseaux
03157417X0030
Terminé
le 30 novembre 2017
11 logements
862 m² habitables
2 263 m² terrain
Vernet (31810)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
30 novembre 2017
3
Ouverture chantier
18 mai 2020
4
Achèvement
01 mars 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Vernet (31574)
- Adresse
-
Lot Le Domaine Des Oiseaux
31810 Vernet - Parcelle(s)
-
D 132
D 131
D 129 - Superficie terrain
- 2 263 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRANCELOT S.A.S
- SIREN
- 319086963,0
- SIRET
- 31908696300117,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31100 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- 11
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 11
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 862 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL