Permis de construire – Logements
16BIS Av De Carcassonne
03158213V0038
Commencé
le 14 février 2014
1 logement
72 m² habitables
410 m² terrain
Villefranche-De-Lauragais (31290)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 février 2014
3
Ouverture chantier
20 avril 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Villefranche-De-Lauragais (31582)
- Adresse
-
16BIS Av De Carcassonne
31290 Villefranche-De-Lauragais - Parcelle(s)
-
A 1497
A 1404
A 1459 - Superficie terrain
- 410 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31290 Renneville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 72 | — | — | — |
| Locaux | 49 | 21 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL