Permis de construire – Logements
11 Lot Massague
03158422W0004
Terminé
le 06 avril 2022
1 logement
91 m² habitables
497 m² terrain
Villemur-Sur-Tarn (31340)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
06 avril 2022
3
Ouverture chantier
03 octobre 2022
4
Achèvement
31 août 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Villemur-Sur-Tarn (31584)
- Adresse
-
11 Lot Massague
31340 Villemur-Sur-Tarn - Parcelle(s)
- L 1507
- Superficie terrain
- 497 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU RIEU TORT
- SIREN
- 417874708,0
- SIRET
- 41787470800023,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 82170 Fabas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL