Permis de construire – Logements
16 Des Rossignolis
03158813T0021
Commencé
le 30 août 2013
2 logements
214 m² habitables
1 704 m² terrain
Villeneuve Tolosane (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
30 août 2013
3
Ouverture chantier
10 décembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Villeneuve Tolosane (31588)
- Adresse
-
16 Des Rossignolis
31270 Villeneuve Tolosane - Parcelle(s)
- AV 92
- Superficie terrain
- 1 704 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EMMANTOINE
- SIREN
- 441494887,0
- SIRET
- 44149488700017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31130 Flourens
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 214 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL