Permis de construire – Logements
Av De Cugnaux
03158817C0033
Commencé
le 13 mars 2018
14 logements
943 m² habitables
1 378 m² terrain
Villeneuve Tolosane (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
13 mars 2018
3
Ouverture chantier
02 mars 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Villeneuve Tolosane (31588)
- Adresse
-
Av De Cugnaux
31270 Villeneuve Tolosane - Parcelle(s)
-
AL 20
AL 21
AL 22 - Superficie terrain
- 1 378 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AVENUE DE CUGNAUX
- SIREN
- 828075333,0
- SIRET
- 82807533300017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- 4
- Individuels groupés
- 10
- Collectifs hors résidence
- 4
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 150 | 943 | — | 150 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL