Permis de construire – Logements
1 Che Du Bois Vieux
03158820C0029
Autorisé
le 23 décembre 2020
10 logements
971 m² habitables
2 543 m² terrain
Villeneuve-Tolosane (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 décembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Villeneuve-Tolosane (31588)
- Adresse
-
1 Che Du Bois Vieux
31270 Villeneuve-Tolosane - Parcelle(s)
-
AR 411
AR 412
AR 414 - Superficie terrain
- 2 543 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LES VILLAS DE LA PEPINIERE
- SIREN
- 904158359,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31100 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T5
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 971 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL