Permis de construire – Logements
16 Rue Du Stade
03158823C0002
Terminé
le 16 mars 2023
12 logements
1 065 m² habitables
2 904 m² terrain
Villeneuve-Tolosane (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
16 mars 2023
3
Ouverture chantier
02 novembre 2023
4
Achèvement
19 juin 2025
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Villeneuve-Tolosane (31588)
- Adresse
-
16 Rue Du Stade
31270 Villeneuve-Tolosane - Parcelle(s)
- AP 97
- Superficie terrain
- 2 904 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MONTAUT
- SIREN
- 445108566,0
- SIRET
- 44510856600016,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31370 Rieumes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 12
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 150 | 1 065 | — | 150 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL