Permis de construire – Logements
Bretagne-D Armagnac
03206412N1009
Annulé
le 28 février 2013
1 logement
17 m² habitables
9 655 m² terrain
Bretagne-D Armagnac (32800)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
28 février 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gers (32)
- Commune
- Bretagne-D Armagnac (32064)
- Adresse
-
Lieu-dit : TAROT
32800 Bretagne-D Armagnac - Parcelle(s)
-
AL 22
AL 23
AL 24 - Superficie terrain
- 9 655 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 32800 Bretagne-D Armagnac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 55 | 17 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Mars 2013
Données issues de la base SITADEL