Permis de construire – Logements
Prouillan
03210719T1023
Autorisé
le 01 avril 2020
7 logements
30 196 m² terrain
Condom (32100)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
01 avril 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gers (32)
- Commune
- Condom (32107)
- Adresse
-
Prouillan
32100 Condom - Parcelle(s)
-
AR 101
AR 102
AR 115 - Superficie terrain
- 30 196 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69300 Caluire Et Cuire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- En résidence
- 7
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 651 | — | 307 | 9 | — |
| Locaux | 548 | — | — | — | 15 |
| Service public | — | 15 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence sociale
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Résidence sociale
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL