Permis de construire – Logements
Chemin Rural Dit Dous Mica
03211414A1002
Commencé
le 31 octobre 2014
1 logement
4 282 m² terrain
Cuelas (32300)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
31 octobre 2014
3
Ouverture chantier
16 juillet 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gers (32)
- Commune
- Cuelas (32114)
- Adresse
-
Chemin Rural Dit Dous Mica
Lieu-dit : AUX RIGOULETS
32300 Cuelas - Parcelle(s)
-
D 211
D 212
D 214 - Superficie terrain
- 4 282 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 32300 Cuelas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 162 | — | 163 | — | — |
| Locaux | 163 | — | — | — | 163 |
| Agriculture | — | 163 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL