Permis de construire – Logements
Bousquets
03212613A1001
Autorisé
le 14 janvier 2014
1 logement
7 m² habitables
14 713 m² terrain
Estampes-Castelfranc (32170)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 janvier 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gers (32)
- Commune
- Estampes-Castelfranc (32126)
- Adresse
-
Bousquets
32170 Estampes-Castelfranc - Parcelle(s)
-
A 811
A 812
A 813 - Superficie terrain
- 14 713 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 32170 Estampes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 296 | 7 | 199 | — | 199 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis d'aménager (PA)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL