Permis de construire – Logements
Fregouville
03213413A1011
Terminé
le 14 janvier 2014
1 logement
126 m² habitables
2 622 m² terrain
Fregouville (32490)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 janvier 2014
3
Ouverture chantier
24 janvier 2014
4
Achèvement
31 juillet 2014
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gers (32)
- Commune
- Fregouville (32134)
- Adresse
-
Lieu-dit : EN MAROT
32490 Fregouville - Parcelle(s)
-
AK 174
AK 168 - Superficie terrain
- 2 622 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 32490 Castillon-Saves
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 126 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL