Permis de construire – Logements

Marsolan

03223912C1007

Commencé

le 14 février 2013

1 logement 1 952 m² terrain Marsolan (32700)

État d'avancement

1

Dépôt

2012

2

Autorisation

14 février 2013

3

Ouverture chantier

15 février 2013

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Gers (32)
Commune: Marsolan (32239)
Adresse: Lieu-dit : AU HAUT
32700 Marsolan
Parcelle(s): B 1133
Superficie terrain: 1 952 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 32810 Leboulin
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non
Type transformation: Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	—	59	—	—
Locaux	59	—	—	—	59

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2012
Date de prise en compte – autorisation: Avril 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Septembre 2013
Dernière mise à jour: Septembre 2013

Données issues de la base SITADEL