Permis de construire – Logements
Masseube
03224221A0008
Autorisé
le 28 mars 2022
9 logements
698 m² habitables
4 917 m² terrain
Masseube (32140)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 mars 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- SA GASCONNE D'H L M
- SIREN
- 396920084,0
- SIRET
- 39692008400029,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 32000 Auch
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- 9
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 4
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 094 | 698 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL