Permis de construire – Logements
Route Des Mottes
03226223L0001
Autorisé
le 17 janvier 2024
2 logements
172 m² habitables
4 167 m² terrain
Monbrun (32600)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
17 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gers (32)
- Commune
- Monbrun (32262)
- Adresse
-
Route Des Mottes
32600 Monbrun - Parcelle(s)
-
OC 495
OC 496 - Superficie terrain
- 4 167 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GFA DES MOTTES
- SIREN
- 327284022,0
- SIRET
- 32728402200024,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6534,0
- Adresse
- 32600 Monbrun
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 172 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL