Permis de construire – Logements

Mouches

03229313M1002

Terminé

le 23 août 2013

1 logement 102 m² habitables Mouches (32300)

État d'avancement

1

Dépôt

2013

2

Autorisation

23 août 2013

3

Ouverture chantier

15 décembre 2013

4

Achèvement

02 octobre 2015

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Gers (32)
Commune: Mouches (32293)
Adresse: Lieu-dit : A LAS BEASSOS
32300 Mouches
Parcelle(s): B 523
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 32300 Mirande
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Non rempli

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	102	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2013
Date de prise en compte – autorisation: Septembre 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Février 2014
Dernière mise à jour: Octobre 2015

Données issues de la base SITADEL