Permis de construire – Logements

Ornezan

03230213M1004

Terminé

le 20 septembre 2013

1 logement 102 m² habitables 1 313 m² terrain Ornezan (32260)

État d'avancement

1

Dépôt

2013

2

Autorisation

20 septembre 2013

3

Ouverture chantier

05 novembre 2013

4

Achèvement

03 juillet 2014

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Gers (32)
Commune: Ornezan (32302)
Adresse: Lieu-dit : LE VILLAGE
32260 Ornezan
Parcelle(s): C 960
C 965
C 961
Superficie terrain: 1 313 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 32000 Auch
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Non rempli

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	102	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2013
Date de prise en compte – autorisation: Octobre 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Novembre 2013
Dernière mise à jour: Août 2014

Données issues de la base SITADEL