Permis de construire – Logements

Ornezan

03230214A1001

Terminé

le 16 mai 2014

1 logement 130 m² habitables 1 332 m² terrain Ornezan (32260)

État d'avancement

1

Dépôt

2014

2

Autorisation

16 mai 2014

3

Ouverture chantier

12 juin 2014

4

Achèvement

19 mars 2016

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Gers (32)
Commune: Ornezan (32302)
Adresse: Lieu-dit : LAS CABANNES
32260 Ornezan
Parcelle(s): C 927
Superficie terrain: 1 332 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 32140 Esclassan-Labastide
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	130	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2014
Date de prise en compte – autorisation: Mai 2014
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Juin 2014
Dernière mise à jour: Mars 2016

Données issues de la base SITADEL