Permis de construire – Logements
Saint-Jean-Le-Comtal
03238112M1016
Autorisé
le 27 juin 2013
3 logements
17 m² habitables
10 127 m² terrain
Saint-Jean-Le-Comtal (32550)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
27 juin 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gers (32)
- Commune
- Saint-Jean-Le-Comtal (32381)
- Adresse
-
Lieu-dit : LAPLAGNETTE
32550 Saint-Jean-Le-Comtal - Parcelle(s)
-
C 75
C 77
C 82 - Superficie terrain
- 10 127 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA PLAGNETTE
- SIREN
- 537588477,0
- SIRET
- 53758847700019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 32550 Saint-Jean-Le-Comtal
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 315 | 17 | 554 | — | — |
| Locaux | 577 | — | — | 23 | 554 |
| Agriculture | — | 554 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL