Permis de construire – Logements
Saint-Jean-Le-Comtal
03238113M1003
Terminé
le 30 juillet 2013
2 logements
18 510 m² terrain
Saint-Jean-Le-Comtal (32550)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
30 juillet 2013
3
Ouverture chantier
15 décembre 2013
4
Achèvement
01 septembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gers (32)
- Commune
- Saint-Jean-Le-Comtal (32381)
- Adresse
-
Lieu-dit : A GAUBERT
32550 Saint-Jean-Le-Comtal - Parcelle(s)
-
E 317
E 319
E 338 - Superficie terrain
- 18 510 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 32550 Saint-Jean-Le-Comtal
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 145 | — | — |
| Locaux | 321 | — | — | — | 145 |
| Agriculture | — | 145 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL