Permis de construire – Logements
Le Bourg
03239615L1002
Terminé
le 16 avril 2015
1 logement
70 m² terrain
Saint-Mezard (32700)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
16 avril 2015
3
Ouverture chantier
16 septembre 2015
4
Achèvement
31 août 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gers (32)
- Commune
- Saint-Mezard (32396)
- Adresse
-
Le Bourg
32700 Saint-Mezard - Parcelle(s)
- AP 93
- Superficie terrain
- 70 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MAZERES
- SIREN
- 807604061,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 32700 St Mezard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 142 | — | 123 | — | — |
| Locaux | 142 | — | — | — | 123 |
| Agriculture | — | 123 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL