Permis de construire – Logements
Ensauque
03241016A1008
Autorisé
le 27 juin 2016
11 logements
710 m² habitables
12 480 m² terrain
Samatan (32130)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
27 juin 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gers (32)
- Commune
- Samatan (32410)
- Adresse
-
Ensauque
32130 Samatan - Parcelle(s)
- BD 375
- Superficie terrain
- 12 480 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA GASCONNE D'H L M
- SIREN
- 396920084,0
- SIRET
- 39692008400011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 32003 Auch
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 11
- Collectifs hors résidence
- 11
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 710 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL