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Permis de construire – Logements

Seailles

03242313C1001
Commencé
le 07 juin 2013
1 logement 41 m² habitables 431 428 m² terrain Seailles (32190)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 juin 2013
3
Ouverture chantier
07 avril 2016
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Gers (32)
Commune
Seailles (32423)
Adresse

Lieu-dit : DOMAINE DE TAURIAC
32190 Seailles
Parcelle(s)
B 377
B 378
B 379
Superficie terrain
431 428 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
SCI AVACO
SIREN
431610856,0
SIRET
43161085600012,0
Code APE
68.20A
Code juridique
6540,0
Adresse
32190 Seailles
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence secondaire
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 138 41

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Septembre 2016
Dernière mise à jour
Septembre 2016

Données issues de la base SITADEL