Permis de construire – Logements
17 Rue Des Frenes
03242618A0009
Terminé
le 01 février 2019
1 logement
1 207 m² terrain
Seissan (32260)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
01 février 2019
3
Ouverture chantier
01 mars 2019
4
Achèvement
01 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gers (32)
- Commune
- Seissan (32426)
- Adresse
-
17 Rue Des Frenes
32260 Seissan - Parcelle(s)
- 0A 131
- Superficie terrain
- 1 207 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 32140 Masseube
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 142 | — | 142 | — | 142 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL