Permis de construire – Logements
0006 Rue Des Frenes
03242621A0008
Annulé
le 15 juillet 2021
1 logement
84 m² habitables
1 736 m² terrain
Seissan (32260)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 juillet 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gers (32)
- Commune
- Seissan (32426)
- Adresse
-
0006 Rue Des Frenes
32260 Seissan - Parcelle(s)
- AC 121
- Superficie terrain
- 1 736 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI AL2MAGO
- SIREN
- 897583712,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 32810 Montaut-Les-Creneaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 84 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL