Permis de construire – Logements

Sirac

03243513A2003

Autorisé

le 02 janvier 2014

1 logement 349 m² terrain Sirac (32430)

État d'avancement

1

Dépôt

2013

2

Autorisation

02 janvier 2014

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Gers (32)
Commune: Sirac (32435)
Adresse: Lieu-dit : AU VILLAGE
32430 Sirac
Parcelle(s): A 370
A 368
Superficie terrain: 349 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: COMMUNE DE SIRAC
SIREN: 213204357,0
SIRET: 21320435700015,0
Code APE: 84.11Z
Code juridique: 7210,0
Adresse: 32430 Sirac
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Location
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non
Niveaux max: 2
Type transformation: Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

T5: 1

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	—	193	—	—
Locaux	193	—	—	—	193
Service public	—				193

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt: 2013
Date de prise en compte – autorisation: Janvier 2014
Dernière mise à jour: Janvier 2014

Données issues de la base SITADEL