Permis de construire – Logements
Av Rene Cassin
03245920T1003
Terminé
le 01 octobre 2020
13 logements
826 m² habitables
12 281 m² terrain
Valence-Sur-Baise (32310)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
01 octobre 2020
3
Ouverture chantier
01 novembre 2021
4
Achèvement
14 février 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gers (32)
- Commune
- Valence-Sur-Baise (32459)
- Adresse
-
Av Rene Cassin
32310 Valence-Sur-Baise - Parcelle(s)
-
AN 3
AN 318
AN 320 - Superficie terrain
- 12 281 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA GASCONNE D'H L M
- SIREN
- 396920084,0
- SIRET
- 39692008400011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 32000 Auch
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 13
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T3
- 4
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 13
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 826 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL