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Permis de construire – Logements

Rue Du Basque

03314316J0007
Terminé
le 01 septembre 2016
1 logement 109 m² habitables 1 176 m² terrain Cubzac-Les-Ponts (33240)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
01 septembre 2016
3
Ouverture chantier
01 février 2017
4
Achèvement
31 août 2017

Localisation du projet

Région
Nouvelle-Aquitaine
Département
Gironde (33)
Commune
Cubzac-Les-Ponts (33143)
Adresse
Rue Du Basque
33240 Cubzac-Les-Ponts
Parcelle(s)
AC 1018
AC 1019
Superficie terrain
1 176 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SCI JMC
SIREN
403227853,0
SIRET
40322785300013,0
Code APE
68.20A
Code juridique
6540,0
Adresse
33710 Pugnac
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T5
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 109

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2017
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Septembre 2017
Dernière mise à jour
Septembre 2017

Données issues de la base SITADEL