Permis de construire – Logements
4 Rue Du Pontil
03410622C0003
Terminé
le 24 novembre 2022
1 logement
112 m² terrain
Fozieres (34700)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
24 novembre 2022
3
Ouverture chantier
24 janvier 2023
4
Achèvement
23 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Hérault (34)
- Commune
- Fozieres (34106)
- Adresse
-
4 Rue Du Pontil
34700 Fozieres - Parcelle(s)
- AB 143
- Superficie terrain
- 112 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BERGERIE DU PONTIL
- SIREN
- 752814632,0
- SIRET
- 75281463200010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90300 Cravanche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 110 | — | — |
| Locaux | 110 | — | — | — | 110 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL