Permis de construire – Logements
5 Rue Pascal
03415023R0052
Autorisé
le 19 avril 2023
1 logement
46 m² terrain
Marseillan (34340)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
19 avril 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Hérault (34)
- Commune
- Marseillan (34150)
- Adresse
-
5 Rue Pascal
34340 Marseillan - Parcelle(s)
- BR 62
- Superficie terrain
- 46 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE NOTARIAL MITTELBERGER-DAVID
- SIREN
- 884966383,0
- SIRET
- 88496638300017,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5485,0
- Adresse
- 34290 Alignan Du Vent
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 59 | — | 22 | — | 22 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL