Permis de construire – Logements
13 Lot Les Hauts De Fontanelles
03424713M0040
Commencé
le 14 janvier 2014
1 logement
197 m² habitables
2 775 m² terrain
Saint-ClaãÂAã©Ment-De-RiviaãÂAãšre (34980)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 janvier 2014
3
Ouverture chantier
20 février 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Hérault (34)
- Commune
- Saint-ClaãÂAã©Ment-De-RiviaãÂAãšre (34247)
- Adresse
-
13 Lot Les Hauts De Fontanelles
34980 Saint-ClaãÂAã©Ment-De-RiviaãÂAãšre - Parcelle(s)
-
BX 23
BV 38
BV 48 - Superficie terrain
- 2 775 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES BAINS DOUCHES
- SIREN
- 414468751,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 34170 Castelnau-Le-Lez
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 197 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL