Permis de construire – Logements
Joval
03500115M0003
Commencé
le 13 mai 2015
1 logement
148 m² habitables
1 442 m² terrain
Acigne (35690)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
13 mai 2015
3
Ouverture chantier
20 juillet 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Commune
- Acigne (35001)
- Adresse
-
Joval
35690 Acigne - Parcelle(s)
- ZC 167
- Superficie terrain
- 1 442 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI RUISSEAU JOVIAL
- SIREN
- 808994545,0
- SIRET
- 80899454500016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 35235 Thorigne Fouillard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 148 | — | — | — |
| Locaux | 100 | — | — | 96 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL