Permis de construire – Logements
5 La Basse Roche
03500923B0041
Autorisé
le 29 septembre 2023
1 logement
2 687 m² terrain
Baguer-Morvan (35120)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
29 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Commune
- Baguer-Morvan (35009)
- Adresse
-
5 La Basse Roche
35120 Baguer-Morvan - Parcelle(s)
-
G 835
G 489
G 488 - Superficie terrain
- 2 687 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- J.J. PARTICIPATIONS
- SIREN
- 484255351,0
- SIRET
- 48425535100013,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69160 Tassin La Demi Lune
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 40 | — | — |
| Locaux | 40 | — | — | — | 40 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL