Permis de construire – Logements
Beausejour
03501222W0086
Commencé
le 09 février 2023
20 logements
1 348 m² habitables
1 573 m² terrain
Bain-De-Bretagne (35470)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
09 février 2023
3
Ouverture chantier
02 novembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Commune
- Bain-De-Bretagne (35012)
- Adresse
-
Beausejour
35470 Bain-De-Bretagne - Parcelle(s)
-
YO 1071
YO 1082
YO 1191 - Superficie terrain
- 1 573 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV BAIN BEAUSEJOUR
- SIREN
- 912491727,0
- SIRET
- 91249172700018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 35000 Rennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 20
- Collectifs hors résidence
- 20
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 12
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 20
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 348 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL