Permis de construire – Logements
Les Quatre Vents
03501319F0033
Autorisé
le 21 février 2020
1 logement
126 m² habitables
1 170 m² terrain
Bains Sur Oust (35600)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
21 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Commune
- Bains Sur Oust (35013)
- Adresse
-
Les Quatre Vents
35600 Bains Sur Oust - Parcelle(s)
-
M 124
M 125
M 126 - Superficie terrain
- 1 170 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI NOGAPAOS
- SIREN
- 878067552,0
- SIRET
- 87806755200017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 35590 L Hermitage
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 | 126 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL