Permis de construire – Logements
Impasse De La Tourelle
03501323F1034
Terminé
le 17 janvier 2024
1 logement
35 m² habitables
4 246 m² terrain
Bains-Sur-Oust (35600)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
17 janvier 2024
3
Ouverture chantier
03 juillet 2024
4
Achèvement
31 décembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Commune
- Bains-Sur-Oust (35013)
- Adresse
-
Impasse De La Tourelle
35600 Bains-Sur-Oust - Parcelle(s)
-
MN 46
MN 46
MN 47 - Superficie terrain
- 4 246 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI NOMI
- SIREN
- 978238244,0
- SIRET
- 97823824400013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 35600 Bains-Sur-Oust
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 35 | — | — | — |
| Locaux | 44 | 43 | 40 | 4 | 40 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL