Permis de construire – Logements
Rue Du Clos De La Ninochai
03501324F1038
Commencé
le 04 mars 2025
2 logements
185 m² habitables
1 626 m² terrain
Bains-Sur-Oust (35600)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
04 mars 2025
3
Ouverture chantier
26 janvier 2026
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Commune
- Bains-Sur-Oust (35013)
- Adresse
-
Rue Du Clos De La Ninochai
35600 Bains-Sur-Oust - Parcelle(s)
-
ZX 531
ZX 532 - Superficie terrain
- 1 626 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS HABITAT
- SIREN
- 479423097,0
- SIRET
- 47942309700027,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 95400 Villiers-Le-Bel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 185 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL