Permis de construire – Logements
Brece
03503919M0014
Annulé
le 26 septembre 2019
9 logements
991 m² habitables
2 085 m² terrain
Brece (35530)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
26 septembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Commune
- Brece (35039)
- Adresse
-
35530 Brece - Parcelle(s)
- AC 28
- Superficie terrain
- 2 085 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ESPACIL HABITAT
- SIREN
- 302494398,0
- SIRET
- 30249439800035,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 35042 Rennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- 9
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 9
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 7
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 991 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL