Permis de construire – Logements
Le Chateau De Cuce
03505120A0080
Terminé
le 17 septembre 2020
9 298 m² terrain
Cesson-Sevigne (35510)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
17 septembre 2020
3
Ouverture chantier
17 octobre 2020
4
Achèvement
01 février 2021
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Commune
- Cesson-Sevigne (35051)
- Adresse
-
Le Chateau De Cuce
35510 Cesson-Sevigne - Parcelle(s)
- ZS 34
- Superficie terrain
- 9 298 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE JARDIN DES POSSIBLES
- SIREN
- 879703700,0
- SIRET
- 87970370000010,0
- Code APE
- 94.99Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 35135 Chantepie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 5 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL