Permis de construire – Logements
16 La Haute Momussais
03506422F1012
Commencé
le 08 février 2023
1 logement
79 m² habitables
4 510 m² terrain
La-Chapelle-De-Brain (35660)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
08 février 2023
3
Ouverture chantier
07 novembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Commune
- La-Chapelle-De-Brain (35064)
- Adresse
-
16 La Haute Momussais
35660 La-Chapelle-De-Brain - Parcelle(s)
-
YD 249
YD 250
YD 392 - Superficie terrain
- 4 510 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 34380 Viols-Le-Fort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 65 | 79 | — | 24 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL