Permis de construire – Logements
Zac La Niche Aux Oiseaux Ilot1
03506512U0024
Annulé
le 02 avril 2013
7 logements
700 m² habitables
1 550 m² terrain
La Chapelle-Thouarault (35590)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
02 avril 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Commune
- La Chapelle-Thouarault (35065)
- Adresse
-
Zac La Niche Aux Oiseaux Ilot1
35590 La Chapelle-Thouarault - Parcelle(s)
- AE 84
- Superficie terrain
- 1 550 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT 35
- SIREN
- 347498370,0
- SIRET
- 34749837000027,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 35000 Rennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 7
Répartition par pièces
- T4
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 700 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2013
Données issues de la base SITADEL