Permis de construire – Logements
Lot L
03506514M0010
Annulé
le 28 janvier 2015
1 logement
97 m² habitables
La Chapelle Thouarault (35590)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
28 janvier 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Commune
- La Chapelle Thouarault (35065)
- Adresse
-
Lot L
35590 La Chapelle Thouarault - Parcelle(s)
- ZZ None
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISONS DELTA
- SIREN
- 384589107,0
- SIRET
- 38458910700075,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 35513 Cesson Sevigne Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL