Permis de construire – Logements
Drouges
03510213A0002
Autorisé
le 06 juin 2013
1 logement
43 380 m² terrain
Drouges (35130)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
06 juin 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Commune
- Drouges (35102)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA COUTANCIAÃÂRE
35130 Drouges - Parcelle(s)
- ZD 9
- Superficie terrain
- 43 380 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC LES BALLUES
- SIREN
- 434706677,0
- SIRET
- 43470667700011,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 35130 Drouges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 127 | — | — |
| Locaux | 127 | — | — | — | 127 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Dernière mise à jour
- Juin 2013
Données issues de la base SITADEL