Permis de construire – Logements
12 Bd Pasteur
03513613V0038
Annulé
le 14 février 2014
9 logements
675 m² habitables
1 888 m² terrain
Janze (35150)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Commune
- Janze (35136)
- Adresse
-
12 Bd Pasteur
35150 Janze - Parcelle(s)
- AD 202
- Superficie terrain
- 1 888 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU 12 BOULEVARD PASTEUR
- SIREN
- 519392609,0
- SIRET
- 51939260900011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 32410 Cezan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T3
- 6
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 675 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL