Permis de construire – Logements
Noyal-Sous-Bazouges
03520523E0010
Autorisé
le 19 octobre 2023
1 logement
1 993 m² terrain
Noyal-Sous-Bazouges (35560)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
19 octobre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Commune
- Noyal-Sous-Bazouges (35205)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA FOSSE POISSON
35560 Noyal-Sous-Bazouges - Parcelle(s)
- C 129
- Superficie terrain
- 1 993 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 35560 Noyal-Sous-Bazouges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 98 | — | — |
| Locaux | 98 | — | — | — | 98 |
| Agriculture | — | 98 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL