Permis de construire – Logements
Chaveignes
0370651620002
Autorisé
le 17 avril 2016
3 672 m² terrain
Chaveignes (37120)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
17 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Indre-et-Loire (37)
- Commune
- Chaveignes (37065)
- Adresse
-
12
Lieu-dit : LE BOURG
37120 Chaveignes - Parcelle(s)
- Z 49
- Superficie terrain
- 3 672 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE RICHELIEU
- SIREN
- 243700697,0
- SIRET
- 24370069700010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 37120 Richelieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 15 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL